Mentions Légales

Site édité par

Champagne Benoît Cocteaux
11 rue du Château
51260 MONTGENOST - France

Web Designer

Julien Gérard
www.julien-gerard.com

Conception

Julien Gérard

Responsabilité

Conformément à la loi n°78-17 du 6 janvier 1978, le traitement d'informations personnelles a fait l'objet d'une déclaration préalable auprès de la CNIL.

Conformément à l'article 27 de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978, l'utilisateur est informé que les données personnelles qu'il communique, notamment en remplissant les formulaires présents sur le site pourront être transmis.

Conformément à l'article 34 de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978, l'utilisateur dispose d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données le concernant en adressant sa demande à l'adresse du siège social figurant ci-dessus ou via notre email.

Nous déclinons toute responsabilité quant à l'usage qui peut être fait des informations diffusées sur ce site. Le contenu de ce site peut comporter des inexactitudes techniques, erreurs typographiques ou omissions. Ce contenu peut être modifié ou mis à jour sans préavis.

Droits d'auteur - Copyright

Les documents "publics" ou "officiels" ne sont couverts par aucun droit d'auteur (article L.122-5 du Code de Propriété intellectuelle) et peuvent donc être reproduits librement.

Les informations utilisées ne doivent l'être qu'à des fins personnelles, associatives ou professionnelles; toute utilisation à des fins commerciales ou publicitaires est formellement interdite.

La reproduction des documents sur support papier ou sous forme électronique doit obéir aux principes suivants :

  • gratuité de la diffusion,
  • respect de l'intégrité des documents reproduits (aucune modification, ni altération d'aucune sorte),
  • citation explicite de notre site comme source et mention que les droits de reproduction sont réservés et strictement limités.

Tous les autres contenus présents sur le site sont couverts par le droit d'auteur. Toute reprise est dès lors conditionnée à l'accord de l'auteur en vertu de l'article L.122-4 du Code de la Propriété Intellectuelle.

Les graphismes, photographies et ressources multimédias ne peuvent être reproduits sans accord préalable. Pour les créations graphiques et les illustrations, les demandes doivent nous être adressées ou aux détenteurs des droits.

Création de liens vers le présent site Internet

Notre site Internet autorise la mise en place de liens hypertexte pointant vers ses pages, sous réserve de :

  • ne pas utiliser la technique du lien profond, c'est-à-dire que les pages du présent site ne doivent pas être imbriquées à l'intérieur des pages d'un autre site, mais visibles par l'ouverture d'une fenêtre indépendante,
  • que la source qui pointera grâce à un lien hypertexte directement sur le contenu visé soit précisée.

Les informations utilisées ne doivent l'être qu'à des fins personnelles, éducatives, associatives ou professionnelles ; toute utilisation à des fins commerciales ou publicitaires étant interdite.

Responsabilité

Malgré tout le soin que nous apportons pour préserver l'intégrité des documents officiels mis en ligne, des modifications accidentelles ne peuvent être totalement exclues.

Les textes rédactionnels n'ont pas de valeur officielle et n'ont pour but que de présenter les activités de notre établissement et faciliter l'accès aux contenus du site.

Des liens vers d'autres sites, privés ou officiels, français ou étrangers, sont proposés.

Ils n'engagent en aucun cas notre établissement quant à leur contenu et ne visent qu'à permettre à l'internaute d'accéder plus facilement à d'autres ressources documentaires sur le sujet consulté.

Nous ne pourrons être tenus pour responsables des dommages directs ou indirects résultant de l'usage de son site Internet ou d'autres sites qui lui sont liés, notamment du fait du non-accès de son site, de dysfonctionnements liés au réseau Internet, ou d'interruption de service pour cause de maintenance ou de mise à jour.

Il est précisé qu'il appartient au visiteur de ce site de prendre toutes les mesures appropriées de façon à protéger ses propres données et/ou logiciels de contamination par d'éventuels virus circulant sur le réseau Internet.

Modification du site

L'équipe éditoriale se réserve le droit de modifier ou de corriger le contenu de ce site et cette mention légale à tout moment, et ce sans préavis.

Protection des données personnelles

Aucune information personnelle n'est collectée à votre insu.

Aucune information personnelle n'est cédée à des tiers.

Données statistiques

Afin de mieux connaitre les centres d'intérêt des visiteurs du site et en vue de son amélioration, nous pouvons être amenés à mesurer le nombre de pages vues, le nombre de visites, ainsi que l'activité des visiteurs sur le présent site, et leur fréquence de retour. A cet effet, la technologie des "cookies" peut être utilisée sur des parties de ce site.

Par ailleurs, nous pouvons procéder également à l'analyse de la fréquentation du présent site Internet à partir de l'exploitation des données de connexion.

Pour vous opposer à l'enregistrement de cookies ou être prévenu avant d'accepter les cookies, nous vous recommandons la lecture la rubrique d'aide de votre navigateur qui vous précisera la marche à suivre.

Messagerie

Les messages électroniques envoyés sur notre email et les adresses électroniques ne sont conservés que pour la durée nécessaire à leur traitement.

Environnement technique

Le présent site est optimisé pour un affichage en 1024×768 ou supérieur.

Il est prévu pour les navigateurs Microsoft Internet Explorer 8 et supérieur, Google Chrome 12 et supérieur, Mozilla Firefox 4 et supérieur, Safari 5 et supérieur, Opera 11 et supérieur.